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 Conditions générales de vente

 L'offre

 

N° SIRET : 41904745100010.
 
Durée de validité :
 
Les offres sur le site sont valables pendant leur présence en ligne.
 
Etendue territoriale :
 
Les offres sont valables pour tout achat effectué en ligne, en France Métropolitaine et dans les pays de l’Union Européenne, Suisse, Norvège, Pays de l'Europe de l'Est et Maghreb.

Validation :

Quand vous cliquez sur le bouton "Valider" après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.

Les données enregistrées par www.lesrecettesgourmandes.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par www.lesrecettesgourmandes.com et ses clients.

Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
 
Disponibilité :

Tous les produits sur le site sont disponibles et nos offres sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

En cas d'indisponibilité d’un produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courrier électronique ou par téléphone dans un délai de 48H (jours ouvrés).

Vous pourrez alors demander l'annulation de votre commande ou l'échange du ou des produits manquants.

 



 Satisfait ou remboursé

 

En cas de réclamation, vous pouvez nous contacter par :


Téléphone : 05 62 36 83 74 du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00

Depuis l’étranger : 00 33 5 62 36 83 74 du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
 
Courrier :

Sarl EUROBEL
25 Avenue Bertrand Barère
BP 534
65000 TARBES
 
Nous vous remercions de mentionner votre référence client et ou référence de la commande lors de tout contact avec notre service clientèle.
 
Délai de 7 jours :
  • le produit est retourné simplement parce que vous n'êtes pas satisfait : remboursement du produit uniquement, frais de retour à votre charge.
  • le produit est retourné pour un motif qui incombe à la sarl EUROBEL : remboursement du produit, des frais d'envoi et de retours éventuels.

Dans le cas d’un échange, les frais de retour seront avantageusement compensés par une délicieuse spécialité.
Le remboursement sera effectué dans un délai inférieur à 15 jours après réception du produit par la sarl EUROBEL.
 
Les Garanties

Nous mettons tout en œuvre pour que nos produits et nos services vous donnent entière satisfaction.

Si vous n'étiez pas entièrement satisfait nous vous proposons le remboursement ou le remplacement du ou des produits concernés. Aucun retour ou remplacement de spécialité ne sera accepté après expiration de la date limite de consommation.
 
Les coordonnées pour les retours

Pour traiter vos demandes, nous vous demandons de bien vouloir préciser votre nom et prénom, adresse, date et numéro de commande ainsi que votre référence client. Nous ne pourrons prendre en compte une demande incomplète.
 
 
Téléphone : 05 62 36 83 74 du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00

Depuis l’étranger : 00 33 5 62 36 83 74 du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
 
Courrier :

Sarl EUROBEL
25 Avenue Bertrand Barère
BP 534
65000 TARBES

Retour des colis :

Sarl EUROBEL
25 Avenue Bertrand Barère
65000 TARBES

 

 



 Participation aux frais d'envoi

 

Envois en France
  • Frais d’envoi en SUS - Forfait par rapport au montant de la commande
     
Montant Commande Coût Envoi
Jusqu'à 200 € 25 €
De 201 à 300 € 30 €
De 301 à 400 € 35 €
A partir de 401 € FRANCO


Envois à l’International
  • Frais d'envoi en SUS -  par rapport au poids de la commande

Tarif COLISSIMON INTERNATIONAL au 01/03/2010
avec Valeur Déclarée Fixe (+ 4 €) et avis de réception (+ 1.30 €)

Zone A Union Européenne + Suisse et Norvège
     
Zone B Pays de l'Europe de l'Est hors UE + Maghreb
     
Poids jusqu'à ZONE A ZONE B
     
1 kg 21.35 €  24.70 €
2 kg 22.95 €  26.60 €
3 kg 26.60 €  31.05 €
4 kg 30.25 €  35.50 €
5 kg 33.90 €  39.95 €
6 kg 37.55 €  44.40 €
7 kg 41.20 €  48.85 €
8 kg 44.85 €  53.30 €
9 kg 48.50 €  57.75 €
10 kg 52.15 €  62.20 €
15 kg 59.15 €  72.40 €
20 kg 66.15 €  82.60 €
25 kg 73.15 €  92.95 €
30 kg 80.15 €  103.55 €
     
 Au-delà nous consulter
  

Droit applicable - litiges :

Le présent contrat est soumis à la loi française.

La langue du présent contrat est la langue française.

En cas de litige le tribunal de TARBES sera seul compétent.

Ces dispositions ne privent pas les adhérents habitant hors France Métropolitaine de l'application des règles prévues dans les conventions internationales.
 
Règlement des litiges :

Notre Service Client est à votre disposition pour résoudre au mieux tout litige qui pourrait survenir et pour trouver une solution amiable.
 
Vous pouvez le contacter par :
 
Téléphone : 05 62 36 83 74 du lundi au vendredi de 8h00 à 17h

Depuis l’étranger : 00 33 5 62 36 83 74 du lundi au vendredi de 8h00 à 17h
 
Courrier :

Sarl EUROBEL
25 Avenue Bertrand Barère
BP 534
65000 TARBES

Retour des colis :

Sarl EUROBEL
25 Avenue Bertrand Barère
65000 TARBES

 



 Délais de traitement de votre commande et de sa livraison

 

Pour tout envoi en France  :

Les commandes sont expédiées dans les 72 heures suivant la validation en ligne.

Après mise en livraison par notre Service Logistique, votre commande est livrée en :
  • 48-72 Heures par Colissimo suivi (délai non garanti)
Ces délais s'entendent pour les jours ouvrés, hors problème d'acheminement postal et selon disponibilité des produits.
 
Pour tout envoi à l’étranger :

Départ de nos entrepôts dans les 72 heures après réception de commande (sauf rupture de stocks).

Délais de livraison
  • Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Grande Bretagne, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Suisse, Suède, Finlande
    Livraison dans un délai d’environ 8 jours.
  • Grèce, Malte, Chypre, République tchèque, Estonie, Lituanie, Lettonie, Pologne, Slovénie, Slovaquie.
    Livraison dans un délai d’environ 12 jours.


La sarl EUROBEL n'est pas responsable des délais de livraison parfois irréguliers ou plus longs que prévu. Les délais indiqués sont ceux habituellement constatés. Ces indications sont données à titre indicatif et n'ont aucune forme contractuelle.

 



 Droits et taxes, douanes

 

A - TVA

La réglementation est fixée par l'Union Européenne.
Expédition à destination d'un pays de l'Union européenne : Facturation TVA française incluse.

B – DROITS DE DOUANE A DESTINATION ET LIMITATIONS D’IMPORTATION

Les droits de douane éventuels à acquitter à destination sont à la charge du destinataire. Ces droits ne relèvent pas du ressort de la sarl EUROBEL.
Aussi, il vous appartient de vous informer auprès des autorités locales des éventuelles limitations d'importation des produits que vous envisagez de commander.

 



 Sécurisation et confidentialité

 

A - Sécurisation

Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation :

Nous avons adopté le procédé de cryptage en 128 bits et nous disposons également du 3D SECURE.
Cette technologie est optimisée si vous utilisez Microsoft Internet Explorer ou Mozilla Firefox.
Toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement sont ainsi protégées et cryptées lors de leur transfert sur internet.
Vous constatez que vous entrez en "Zone sécurisée" à la vue de la clef (Firefox) ou du cadenas (Internet Explorer) qui se referme.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés, les données personnelles que vous nous communiquez sont traitées et stockées dans des conditions visant à assurer la sécurité des informations.

B – Confidentialité de vos données personnelles

La sarl EUROBEL attache un soin tout particulier à la protection de vos données personnelles et met tout en œuvre pour respecter ce droit.

Nous nous engageons à respecter l'intégralité des dispositions du Code de Déontologie des professionnels du marketing direct en matière de protection des données à caractère personnel (version décembre 1993).

Droit d’accès et rectification :

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour l’exercer, il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client :

par courrier électronique : contact@lesrecettesgourmandes.com

 
par courrier : sarl EUROBEL - 25 Avenue Bertrand Barère BP 534 - 65000 TARBES

 

Prospection par courrier électronique :

Dans les envois par e-mail, seront précisés clairement dans l'objet du message, qui apparaît dans la boîte aux lettres électronique, l'identité, la marque ou la nature commerciale de ces propositions. En pied de message, vous trouverez également la possibilité, par simple clic, d'exercer votre droit d'opposition à l'envoi de tout nouveau message de prospection par e-mail.
Par ailleurs, toute utilisation de bases de données e-mail fera l'objet d'une vérification de leur déclaration auprès de la CNIL.


Données collectées à l'occasion de la consultation du site :

Lors de sa consultation, notre site collecte, à partir des logiciels activés par votre propre ordinateur (cookies), des données sur la date, les pages consultées, le temps de consultation…ainsi que l'adresse informatique de votre ordinateur, le fournisseur d'accès, le moteur de recherche, le lien…à l'origine de cette consultation.
Cette collecte nous permet d'améliorer l'ergonomie de notre site et de renforcer l'efficacité de nos partenariats.
Vous pouvez empêcher cette collecte en désactivant cette fonction dans votre logiciel de navigation. Même lorsque cette fonction est désactivée vous gardez la possibilité d'accéder à notre site.

Autres informations :

Lors du passage de votre commande ou de la demande de catalogue, nous enregistrons, en vue du traitement de votre demande, certaines données (nom, prénom et adresse postale).
Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des propositions d’autres entreprises ou organismes. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous contacter (en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et n° de client ou adresse e-mail ) par e-mail ou courrier postal.

Si vous ne souhaitez pas recevoir ces propositions et nous l’indiquez lors de la transmission de vos données, la sarl EUROBEL respectera votre souhait.
Les adresses des personnes qui ont reçu des cadeaux par l'intermédiaire de clients de la sarl EUROBEL ne sont pas stockées dans la base de données.

Si votre enfant a enregistré des informations le concernant sur notre site et que vous désirez les vérifier, les modifier, les mettre à jour ou les supprimer merci de bien vouloir nous en informer :

Par courrier électronique : contact@lesrecettesgourmandes.com

 
Par courrier classique : sarl EUROBEL - 25 Avenue Bertrand Barère BP 534  - 65000 TARBES

La sarl EUROBEL s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires dans les plus brefs délais afin de répondre à vos attentes. Nous rappelons que les mineurs n'ont pas la capacité de contracter.

Conformément à la loi française nous avons procédé à une déclaration de notre site auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés CNIL . Notre numéro de déclaration est 702833.

 



 Juridiction compétente

Les conditions de vente sont régies par le droit français.


 Conditions de règlement

Nous acceptons le règlement par Carte Bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard) via notre système de sécurisation ou par chèque.

Suggestions de terrines et pâtés, produits du terroir et produits régionaux du Sud-Ouest :

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